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Le lac de BAIN
L'Université du Temps Libre du pays de Bain
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Rendez-vous sur
https://www.utlpaysdebain.fr/
Mentions légales
Dénomination sociale : UTL du Pays de Bain
Forme : Association loi 1901
Siège social : Mairie de Bain de Bretagne, 21 rue de l'Hôtel de Ville 35470 Bain de Bretagne
SIRET : 
Téléphone : 02 99 43 91 04
Site internet : http://www.utlbzh.fr/Bain-de-Bretagne
Adresse courriel : contact@utlpaysdebain.fr
Président et Directeur de la publication : Eric Sécher
Webmaster : Eric Sécher
Hébergeur : Orange Business Service

    1 – Propriété intellectuelle et conditions générales d'utilisation
L'UTL du Pays de Bain détient les droits de propriété et d'usage sur tous les éléments figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos…). Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est interdite. De même, est formellement interdite toute collecte ou utilisation à des fins commerciales d'informations disponibles sur le site. L'UTL du Pays de Bain ne pourra être tenu responsable des dommages matériels, directs ou indirects, causés au matériel des internautes consultant son site. Ce site est librement accessible à tout moment (sauf, exceptionnellement, interruption momentanée pour maintenance technique).

    2 – Services fournis
L'UTL du Pays de Bain s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible sur son fonctionnement et les diverses activités qu'elle propose à ses adhérents. Elle veille attentivement à leur actualisation. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans leur mise à jour.

    3 – Gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions légales (Règlement Général sur la Protection des Données personnelles et loi n° 78.17 du 06.01.1978, consolidée le 11.12.2018, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), l'UTL du Pays de Bain s'engage au respect des données personnelles fournies par ses adhérents. Par la signature de leur fiche d'adhésion, ces adhérents ont été clairement informés sur la finalité et le caractère obligatoire de la collecte des données personnelles réclamées, l'utilisation qui en sera faite, leur durée de conservation. En aucun cas, ces informations personnelles ne sont données, échangées ou vendues à des tiers.
Ces droits s'exercent auprès de l'UTL du Pays de Bain par courriel ou par courrier adressé à :
Courrier : Présidence de l'UTL et Direction de la Publication, UTL du Pays de Bain, Mairie, 21 rue de l'Hôtel de ville, 35470 Bain-de-Bretagne
Courriel : contact@utlpaysdebain.fr
De même, a été signalé aux adhérents qu'en cas de motif légitime ils peuvent introduire une réclamation auprès de l'Autorité de contrôle (CNIL).

    4 – Liens hypertextes
Les liens proposés vers d'autres sites internet sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'UTL du Pays de Bain, tant en ce qui concerne leurs contenus que leurs conditions d'accès.


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